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	MC062 Suspension de l'inscription а eBay pour une durйe de 7 jours(260200514)

Cher(иre) membre, Nous avons le regret de vous informer que votre compte eBay a йtй suspendu pour une durйe de 7 jours suite au non-respect du rиglement eBay : Violation des droits de marque - Objet contrefaisant. La violation des droits de marque constitue un acte illйgal allant а l'encontre des rиglements eBay. Une marque est un signe distinctif, tel qu'un nom, un mot, une expression, un son, un logo, un symbole ou tout autre identifiant qu'utilise une entreprise ou un particulier pour identifier ses produits et/ou services. L'utilisation d'une marque prйsentant un risque de confusion quant а l'origine du bien ou service proposй, ou de nature а laisser supposer que le vendeur est agrйй, parrainй ou approuvй par le titulaire de la marque, constitue un acte illйgal et contraire aux rиglements eBay. C'est notamment le cas des contrefaзons, copies non autorisйes et autres objets revкtus de la marque ou du logo d'une entreprise sans l'autorisation de celle-ci. Ligne de conduite : si vous possйdez un objet revкtu de la marque ou du logo d'une entreprise qui ne l'a ni fabriquй ni autorisй, ne le mettez pas en vente sur eBay. En effet, comme indiquй а l'article 9 de nos Conditions d'utilisation, nous pouvons terminer vos annonces prйmaturйment ou suspendre votre compte si nous pensons que vos agissements sont susceptibles d'engager votre responsabilitй, celle d'eBay ou celle des membres. Pour connaоtre les conditions de la rйactivation de votre compte, nous vous invitons а nous contacter а partir de la page suivante Merci, eBay

Tant que cette suspension reste en vigueur, vous n'кtes pas autorisй(e) а utiliser le site eBay de quelque maniиre que ce soit. Cette interdiction porte notamment sur l'ouverture de nouveaux comptes et sur l'utilisation d'autres comptes existants.

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Nous vous remercions de votre comprйhension.

Cordialement,

Le dйpartement Confiance et Sйcuritй d'eBay