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	MC062 Suspension de l'inscription a eBay pour une duree de 7 jours(260200514)

Cher(eere) membre, Nous avons le regret de vous informer que votre compte eBay a ete suspendu pour une duree de 7 jours suite au non-respect du reglement eBay : Violation des droits de marque - Objet contrefaisant. La violation des droits de marque constitue un acte illegal allant a l'encontre des reglements eBay. Une marque est un signe distinctif, tel qu'un nom, un mot, une expression, un son, un logo, un symbole ou tout autre identifiant qu'utilise une entreprise ou un particulier pour identifier ses produits et/ou services. L'utilisation d'une marque presentant un risque de confusion quant a l'origine du bien ou service propose, ou de nature a laisser supposer que le vendeur est agree, parraine ou approuve par le titulaire de la marque, constitue un acte illegal et contraire aux reglements eBay. C'est notamment le cas des contrefacons, copies non autorisees et autres objets revetus de la marque ou du logo d'une entreprise sans l'autorisation de celle-ci. Ligne de conduite : si vous possedez un objet revetu de la marque ou du logo d'une entreprise qui ne l'a ni fabrique ni autorise, ne le mettez pas en vente sur eBay. En effet, comme indique a l'article 9 de nos Conditions d'utilisation, nous pouvons terminer vos annonces prematurement ou suspendre votre compte si nous pensons que vos agissements sont susceptibles d'engager votre responsabilite, celle d'eBay ou celle des membres. Pour connaitre les conditions de la reactivation de votre compte, nous vous invitons a nous contacter a partir de la page suivante   Merci, eBay

Tant que cette suspension reste en vigueur, vous n'etes pas autorise(e) a utiliser le site eBay de quelque maniere que ce soit. Cette interdiction porte notamment sur l'ouverture de nouveaux comptes et sur l'utilisation d'autres comptes existants.

Une telle suspension ne vous dispense pas du paiement de tous les frais dus a eBay.

Nous vous remercions de votre comprehension.

Cordialement,

Le departement Confiance et Securite d'eBay